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IDENTITÉ

Nom du site web : Taurus Transports
Adresse : https://www.taurus-transports.fr
Propriétaire : SARL Taurus Transports
Responsable de publication : Sébastien Leroy

Conception et réalisation : Sébastien Leroy
Animation : Sébastien Leroy

 

Hébergement :

WIX

WIX Online Platform Limited

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : Veuillez cliquer ici. 

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PERSONNE MORALE

Taurus Transports – SARL au capital de 10000 euros – RCS 909 204 729 – TVA FR01 909 204 729

24 ter rue du Lieutenant Marty - 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
07 62 50 69 05 – contact@taurus-transports.fr

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CRÉDITS

Crédits photos, icônes, animations et illustrations : WIX - SARL Taurus Transports

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique